Certains principes de la filiation :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou bien surtout par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire, Excepté litige.
Le Droit tricolore prévoit 4 types de filiation et implique 3 façons de la fonder en dehors de la recherche juridique :
On doit discerner la filiation maternelle et la filiation paternelle subordonné à ces lois distincts :
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit a forgé cette présomption de paternité en faveur du mari.
La recherche spontané de paternité peut être la recherche post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance délibérée (de paternité) peut survenir après à la naissance ou bien précédemment
La filiation maternelle : Il faut que son appellation figure sur l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
En l’absence de recherche du père, cette possession d’état, cette présomption juridique, permet d’établir le plus souvent cette filiation en dehors mariage.
2) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui-ci précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous ses droits parmi sa famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant quand il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un cabinet d’avocats spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’omega avocats spécialiste en filiation.
C) conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et enfin le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce cabinet spécialisé de la filiation.
3) Des Cabinets d’avocats SPÉCIALISÉS
Reconnaissance de paternité :
L’assistance d’un avocats est capital dans cette procédure.
L’action en recherche de paternité permet à un descendant de construire un lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) Contre qui peut on lancer une action de recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père supposé,
– ou de ses héritiers lorsque ce père apparent est mort,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession.
B) Qui a le droit entreprendre cette action en recherche de paternité ?
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique de construire une ascendance paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être lancée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
Cette action doit être mise en oeuvre par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère pendant la minorité du descendant.
C) Procédure de recherche de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité peut être faite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.
La présence d’un avocat de ce cabinet est de ce fait obligé. Nos avocats peut vous défendre dans la procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.
quand le défunt avait entrepris une action de son vivant, les héritiers doivent la prolonger.
De même, si le descendant est lui-même parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment l’expiration du délai qu’il avait au début.
D) Irrecevabilité de l’action de reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité est récusable:
– quand un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère ou bien recherche de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà avéré, on doit d’abord contredire ce lien antérieurement avéré et emporter l’annulation.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste en filiation devra vous défendre pour cette action de recherche de paternité. .